[Jacques Vil\u00e9o, Elie Sadigh et G\u00e9rard Pr\u00e9vinaire]<\/p>\n\n\n\n
Les pays connus sous l\u2019acronyme BRICS (Br\u00e9sil, Russie, Inde, Chine et Afrique du Sud) ont lanc\u00e9 un projet visant \u00e0 les lib\u00e9rer du fonctionnement de l\u2019actuel syst\u00e8me financier et mon\u00e9taire international.1<\/sup><\/a><\/p>\n\n\n\n Ce syst\u00e8me repose sur trois piliers\u00a0: le dollar comme \u00e9talon international, le FMI et la Banque mondiale, qui ont tous les trois leur origines dans les accords de Bretton Woods (1944).<\/p>\n\n\n\n Le choix d\u2019une monnaie en tant que r\u00e9f\u00e9rence est par d\u00e9finition arbitraire et donc n\u2019importe quelle devise peut \u00eatre utilis\u00e9e comme unit\u00e9 de compte, pourvu que ce soit dans le respect de la parit\u00e9 des pouvoirs d\u2019achat, ce qui n\u2019est pas le cas actuellement. De plus, le choix du dollar US a comme cons\u00e9quence que les \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique ne s\u2019acquittent pas de leur dette commerciale.<\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, la lecture des statuts des deux grandes institutions sur lesquelles repose le fonctionnement du syst\u00e8me mon\u00e9taire et financier actuel r\u00e9v\u00e8le que le FMI est en charge de la gestion du r\u00e8glement des transactions entre \u00c9tats membres ainsi que des taux de change et que la Banque mondiale n\u2019est pas en charge de la gestion de la monnaie internationale, mais \u00ab d\u2019aider \u00e0 la reconstruction et au d\u00e9veloppement des territoires des \u00c9tats membres, en facilitant l\u2019investissement de capitaux\u2026 \u00bb2<\/sup><\/a>.<\/em><\/p>\n\n\n\n Parmi les objectifs expos\u00e9s \u00e0 l\u2019article I des statuts du FMI, aucun n\u2019\u00e9voque l\u2019objectif d\u2019\u00e9quit\u00e9 (\u00e9changes entre \u00e9quivalents) des \u00e9changes qui devrait \u00eatre la priorit\u00e9 pour l\u2019organisme en charge de la gestion des taux de change et des paiemen<\/p>\n\n\n\n ts internationaux. En effet, il faut rappeler que le commerce international n\u2019est profitable \u00e0 tous les pays que s\u2019il se r\u00e9alise dans l\u2019\u00e9quivalence. Si les \u00e9changes se r\u00e9alisent dans le respect de l\u2019\u00e9quivalence des termes, il sera un puissant vecteur de Paix. Si au contraire ils se r\u00e9alisent dans le non-respect de l\u2019\u00e9quivalence des termes de l\u2019\u00e9change, il deviendra alors une cause de tensions entre les pays gagnants et les pays perdants participant aux \u00e9changes.<\/p>\n\n\n\n Certes, le troisi\u00e8me objectif est la stabilit\u00e9 des taux de change. Mais les pays ont-ils v\u00e9ritablement int\u00e9r\u00eat \u00e0 maintenir stables des taux de change qui ne garantissent pas l\u2019\u00e9quit\u00e9 des \u00e9changes ? Quelles sont les dispositions statutaires du FMI qui garantissent le fait que les \u00e9changes internationaux se r\u00e9alisent dans l\u2019\u00e9quivalence ? La gestion des taux de change effectu\u00e9e par le FMI repose sur une conception ancienne et erron\u00e9e selon laquelle une monnaie est une marchandise comme une autre dont le prix varie sur le march\u00e9 en fonction de l\u2019offre et de la demande. Or, la nouvelle th\u00e9orie de l\u2019\u00e9conomie \u00e9tablit que cela n\u2019\u00e9tait pas le cas et que, dans le cadre des \u00e9changes internationaux, il convient de d\u00e9terminer les taux de change entre les diff\u00e9rentes devises dans le respect de la parit\u00e9 des pouvoirs d\u2019achat. Cela signifie que les taux de change sont actuellement d\u00e9termin\u00e9s sans point de r\u00e9f\u00e9rence rationnel, donc de mani\u00e8re arbitraire et par cons\u00e9quent de mani\u00e8re in\u00e9quitable.<\/p>\n\n\n\n Enfin, le quatri\u00e8me objectif annonce \u00ab aider \u00e0 \u00e9tablir un syst\u00e8me multilat\u00e9ral de r\u00e8glement des transactions courantes entre \u00c9tats membres et \u00e0 \u00e9liminer les restrictions de change qui entravent le d\u00e9veloppement du commerce mondial \u00bb3<\/sup><\/a>.<\/em> Mais, est-ce aider les pays dont les monnaies ne sont pas admises en cotation sur le march\u00e9 international des changes \u00e0 participer au \u00ab syst\u00e8me multilat\u00e9ral de r\u00e8glement des transactions courantes \u00bb<\/em> ? Est-il normal que certaines nations qui souhaiteraient voir leur monnaie cot\u00e9e sur le march\u00e9 des changes soient encore priv\u00e9es de ce droit ?<\/p>\n\n\n\n Dans la pr\u00e9sentation des objectifs statutaires de la BIRD4<\/sup><\/a>, nous comprenons d\u2019une part que les actions men\u00e9es par la BIRD sont subordonn\u00e9es aux \u00ab moyens financiers tir\u00e9s de son propre capital, des fonds qu\u2019elle s\u2019est procur\u00e9s et de ses autres ressources \u00bb<\/em>5<\/sup><\/a>, d\u2019autre part que la BIRD promeut \u00ab les investissements priv\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tranger [\u2026] et autres investissements effectu\u00e9s par les fournisseurs priv\u00e9s de capitaux \u00bb<\/em>6<\/sup><\/a>. Par cons\u00e9quent, nous pouvons en d\u00e9duire que la BIRD n\u2019est pas une banque mais une institution financi\u00e8re dont le mode de fonctionnement entretient par sa nature m\u00eame la d\u00e9pendance des pays en d\u00e9veloppement \u00e0 l\u2019\u00e9gard des investisseurs priv\u00e9s par le truchement de la BIRD.<\/p>\n\n\n\n Le syst\u00e8me mon\u00e9taire et financier international est donc construit sur des leurres : une fausse monnaie internationale, une fausse banque mondiale et un faux syst\u00e8me multilat\u00e9ral. Son fonctionnement induit d\u2019importants effets n\u00e9fastes :<\/p>\n\n\n\n Construit au m\u00e9pris des principes et des r\u00e8gles de fonctionnement de l\u2019\u00e9conomie, le fonctionnement du syst\u00e8me mon\u00e9taire et financier nourrit un cadre profond\u00e9ment irrationnel et in\u00e9quitable des \u00e9changes internationaux faisant appara\u00eetre des perdants et des gagnants. Les privil\u00e8ges des nations gagnantes sont maintenus \u00e0 la d\u00e9faveur des populations des nations perdantes. Les ann\u00e9es se succ\u00e8dent et la situation ne change pas, au contraire elle s\u2019aggrave. Certes, l\u2019intimidation et la propagande ont jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent assur\u00e9 la p\u00e9rennit\u00e9 du syst\u00e8me Bretton Woods. Mais la volont\u00e9 tout \u00e0 fait compr\u00e9hensible et l\u00e9gitime de certaines nations de s\u2019ins\u00e9rer dans une alternative au syst\u00e8me actuel se fait de plus en plus pressante et la question est donc maintenant de savoir si le projet des BRICS est en mesure de r\u00e9pondre aux espoirs qu\u2019il a fait na\u00eetre.<\/p>\n\n\n\n Organisation et cons\u00e9quences du fonctionnement du projet BRICS actuel<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les nations dites BRICS se sont dot\u00e9es d\u2019une banque, la Nouvelle Banque de D\u00e9veloppement8<\/sup><\/a> (NBD), d\u2019un accord instituant un fonds de r\u00e9serves de s\u00e9curit\u00e9 nomm\u00e9 Fonds de R\u00e9serves de Contingence (CRA)9<\/sup><\/a> et de diff\u00e9rents r\u00e9seaux d\u2019appui notamment dans les domaines de la recherche universitaire, de la coop\u00e9ration douani\u00e8re. Seuls les attributs de la NBD et du CRA nous int\u00e9ressent dans le cadre de notre expos\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La mani\u00e8re dont s\u2019organisent les nations BRICS peut poser questions En effet, il semblerait que l\u2019institution bancaire des BRICS soit calqu\u00e9e sur le mod\u00e8le existant de la Banque mondiale. \u00c0 la lecture de l\u2019article 1 des statuts de la NBD, qui stipule que cette derni\u00e8re a pour mission premi\u00e8re de \u00ab mobiliser des ressources pour des projets d\u2019infrastructure et de d\u00e9veloppement durable dans les BRICS et d\u2019autres \u00e9conomies\u2026 \u00bb<\/em>, nous comprenons que nous sommes l\u00e0 encore face \u00e0 un \u00e9tablissement financier et non un \u00e9tablissement mon\u00e9taire. Comme sa grande s\u0153ur la BIRD, la NBD n\u2019a pas pour raison d\u2019\u00eatre la gestion d\u2019une monnaie destin\u00e9e \u00e0 compter et mon\u00e9tiser les \u00e9changes internationaux. Mais elle a pour vocation de servir les int\u00e9r\u00eats des investisseurs priv\u00e9s d\u00e9sireux de rentabiliser leurs capitaux.<\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, nous sommes en droit de nous poser des questions quant aux raisons qui ont amen\u00e9 les BRICS \u00e0 libeller le capital de la NBD en dollars (voir article 2 des statuts). N\u2019est-il pas surprenant de proposer une alternative au dollar en prenant le dollar lui-m\u00eame comme devise statutaire ?<\/p>\n\n\n\n L\u2019accord instituant le Fonds de R\u00e9serves de Contingence (CRA) est riche d\u2019enseignements quant \u00e0 la pertinence de la d\u00e9marche adopt\u00e9e par les BRICS. En effet, le Fonds de R\u00e9serves de Contingence a pour unique objectif \u00ab d\u2019apporter un soutien au moyen d\u2019instruments de liquidit\u00e9 et de pr\u00e9caution en r\u00e9ponse \u00e0 des pressions r\u00e9elles ou potentielles \u00e0 court terme sur la balance des paiements. \u00bb<\/em>10<\/sup><\/a>. Le montant initialement mobilis\u00e9 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 100 milliards r\u00e9partis comme suit :<\/p>\n\n\n\n Par cet accord, les \u00c9tats signataires entendent se pr\u00e9munir contre un risque de liquidit\u00e9 \u00e0 court terme. Le c\u0153ur du fonctionnement du Fonds de R\u00e9serves de Contingence est d\u00e9crit \u00e0 l\u2019article 8 qui pr\u00e9cise que le soutien apport\u00e9 \u00e0 une nation dite \u00ab requ\u00e9rante \u00bb s\u2019effectue \u00e0 travers une \u00ab op\u00e9ration d\u2019\u00e9change entre la banque centrale de la partie requ\u00e9rante et la banque centrale d\u2019une partie fournisseur, par laquelle la banque centrale de la partie requ\u00e9rante a-ch\u00e8te des dollars am\u00e9ricains (USD) \u00e0 la banque centrale de la partie fournisseur en \u00e9change de la monnaie de la partie requ\u00e9rante, et rach\u00e8te \u00e0 une date ult\u00e9rieure la monnaie de la partie requ\u00e9rante en \u00e9change d\u2019USD \u00bb<\/em>12<\/sup><\/a>. Le soutien apport\u00e9 par le Fonds de R\u00e9serves de Contingence est assorti d\u2019un \u00ab taux d\u2019int\u00e9r\u00eat \u00e0 payer par la partie requ\u00e9rante sur les USD achet\u00e9s aux parties fournisseuses <\/em>[qui] est un taux d\u2019int\u00e9r\u00eat de r\u00e9f\u00e9rence internationalement accept\u00e9 pour l\u2019\u00e9ch\u00e9ance correspondante de l\u2019op\u00e9ration de swap, major\u00e9 d\u2019une marge. \u00bb<\/em>13<\/sup><\/a>. Enfin, point important de l\u2019accord : \u00ab le taux de change applicable \u00e0 chaque achat et rachat dans le cadre d\u2019une op\u00e9ration de swap est bas\u00e9 sur le taux de change en vigueur (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u201cle taux de change du swap\u201d) entre la devise de la partie requ\u00e9rante et le dollar am\u00e9ricain sur le march\u00e9 au comptant de la partie requ\u00e9rante \u00e0 la date de l\u2019op\u00e9ration. \u00bb14<\/sup><\/a><\/em><\/p>\n\n\n\n Les modalit\u00e9s de soutien pr\u00e9vues par le Fonds de R\u00e9serves de Contingence nous am\u00e8nent \u00e0 formuler diff\u00e9rentes remarques.<\/p>\n\n\n\n Premi\u00e8rement, le soutien pr\u00e9vu par le Fonds de r\u00e9serves de Contingence ne rel\u00e8ve pas du don mais du pr\u00eat de dollars am\u00e9ricains soumis au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat du march\u00e9 international. Ainsi, plut\u00f4t que de solliciter le soutien du FMI, une nation requ\u00e9rante peut solliciter le soutien des BRICS. La solidarit\u00e9 propos\u00e9e par les BRICS est d\u2019une port\u00e9e pour le moins tr\u00e8s limit\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9gard des pays en situation de d\u00e9ficit commercial chronique dont les seuls espoirs sont r\u00e9duits \u00e0 choisir leur cr\u00e9ancier : le FMI ou les BRICS.<\/p>\n\n\n\n Deuxi\u00e8mement, nous constatons que les BRICS maintiennent leur d\u00e9pendance vis-\u00e0-vis du dollar am\u00e9ricain qui reste la devise de r\u00e9f\u00e9rence. Par l\u2019accord instituant le Fonds de r\u00e9serves de Contingence, les BRICS consid\u00e8rent de fait comme une fatalit\u00e9 le fait de devoir subir une instabilit\u00e9 financi\u00e8re due \u00e0 la colossale liquidit\u00e9 internationale vagabonde r\u00e9sultant de la multiplication infinie du dollar. La \u00ab d\u00e9dollarisation \u00bb des \u00e9changes internationaux ne sera tr\u00e8s certainement pas celle annonc\u00e9e dans de nombreux papiers.<\/p>\n\n\n\n Troisi\u00e8mement, le fait que le Fonds de R\u00e9serves de Contingence prenne pour base d\u2019\u00e9change entre la monnaie d\u2019une nation requ\u00e9rante et le dollar am\u00e9ricain le taux de change en vigueur sur le march\u00e9 maintient les privil\u00e8ges des pays dont les monnaies sont sur-\u00e9valu\u00e9es et entretient les difficult\u00e9s des pays dont les monnaies sont sous-\u00e9valu\u00e9es. Par cons\u00e9quent, il faut \u00eatre honn\u00eate, les conditions propos\u00e9es par le Fonds de R\u00e9serves de Contingence aux pays dont les monnaies sont sous-\u00e9valu\u00e9es voire non cot\u00e9es et qui tr\u00e8s souvent sont en situation chronique de d\u00e9ficit commercial ne leur permettront pas plus que les conditions du syst\u00e8me actuel ne leur permettent de r\u00e9soudre leurs difficult\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Le fait que le Fonds de R\u00e9serves de Contingence impose aux nations requ\u00e9rantes les m\u00eames taux d\u2019int\u00e9r\u00eat et les m\u00eames taux de change en vigueur que ceux du march\u00e9 international rend tr\u00e8s discutable la notion de \u00ab soutien \u00bb.<\/p>\n\n\n\n Quatri\u00e8mement, le Fonds de R\u00e9serves de Contingence ne pr\u00e9voit aucune disposition visant \u00e0 organiser des pr\u00eats de devises dans le cadre d\u2019un v\u00e9ritable multilat\u00e9ralisme a fortiori \u00e9quitable. Cela signifie que dans le cadre d\u2019un fonctionnement institu\u00e9 par les BRICS comme dans le cadre du fonctionnement actuel, les pays ne sont pas sur le m\u00eame plan d\u2019\u00e9galit\u00e9 en mati\u00e8re de cotation de leur monnaie sur le march\u00e9 des changes.<\/p>\n\n\n\n Conclusion<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le projet BRICS nourrit de grands espoirs \u00e9conomiques et g\u00e9opolitiques. Mais au vu de la comparaison effectu\u00e9e entre les deux mod\u00e8les de fonctionnement, nous avons pu constater que le mod\u00e8le propos\u00e9 par les BRICS est fond\u00e9 sur les m\u00eames r\u00e8gles de fonctionnement que celles qui r\u00e9gissent le fonctionnement du syst\u00e8me mon\u00e9taire et financier actuel. Les m\u00eames causes produisant les m\u00eames effets, le projet des BRICS ne peut en l\u2019\u00e9tat qu\u2019\u00eatre vou\u00e9 \u00e0 l\u2019incapacit\u00e9 de r\u00e9aliser un monde meilleur.<\/p>\n\n\n\n Tant que les nations se satisferont d\u2019une fausse monnaie internationale, de faux paiements internationaux et de taux change \u00e9tablis dans le non-respect de la parit\u00e9 des pouvoirs d\u2019achat, les privil\u00e8ges d\u2019un seul seront maintenus, la pauvret\u00e9 des autres entretenue et les tensions internationales resteront encore \u00e0 l\u2019ordre du jour.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 titre informatif, la nouvelle th\u00e9orie \u00e9conomique qui est propos\u00e9e \u00e0 travers les diff\u00e9rents ouvrages \u00e9crits par Elie Sadigh est suffisamment prometteuse pour que l\u2019on aille y puiser des id\u00e9es de r\u00e9formes du syst\u00e8me mon\u00e9taire et financier. En effet, en proposant un v\u00e9ritable cadre de r\u00e9flexion rationnel abstraction faite des comportements humains, cette nouvelle th\u00e9orie permet d\u2019\u00e9tablir les principes scientifiques de l\u2019\u00e9conomie desquels peuvent \u00eatre d\u00e9duites les r\u00e8gles instituant un fonctionnement harmonieux de l\u2019\u00e9conomie en harmonie avec les principes. En comparant ces r\u00e8gles de fonctionnement harmonieux avec les r\u00e8gles \u00e9conomiques arbitraires actuelles, le lecteur comprendra que la mis\u00e8re \u00e9conomique n\u2019est pas une fatalit\u00e9 et que les espoirs de conna\u00eetre un monde meilleur ne sont pas une utopie.<\/p>\n\n\n\n Tableau comparatif des principaux attributs des syst\u00e8mes :<\/p>\n\n\n\n\n
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